Selon l'OMPI , avec 125 demandes d’enregistrement international de marques, Novartis a été le principal déposant en 2011

12 mars 2012 - Nombre record de dépôts de demandes d’enregistrement international de marques en 2011 - L’année 2011 a été celle où le plus grand nombre de demandes d’enregistrement international de marques ont été déposées dans le cadre du système de Madrid concernant l’enregistrement international des marques administré par l’OMPI (ci-après dénommé “système de Madrid”) avec 42 270 demandes, soit une hausse de 6,5% par rapport à 2010. Les demandes déposées par les États membres de l’Union européenne (UE) représentaient plus de la moitié (57,4%) de toutes les demandes et la Chine est restée le pays le plus fréquemment désigné pour la protection des marques.

“Le système international des marques de Madrid permet aux entreprises de protéger leurs marques en fonction de leurs stratégies d’exportation et offre un excellent rapport qualité/prix. La reprise de l’activité du système de Madrid à laquelle nous avons assisté en 2010 s’est renforcée pendant l’année 2011, qui a été marquée par un nouveau nombre record de dépôts de demandes d’enregistrement international des marques”, a déclaré M. Francis Gurry, Directeur général de l’OMPI.

Parmi les 10 premiers pays du système, les plus fortes hausses ont été enregistrées dans la Fédération de Russie (+35,6%), devant l’Union européenne (+24,5%), les États-Unis d’Amérique (+15,5%) et la Chine (+11,5%).

Le nombre d’enregistrements internationaux inscrits au registre international des marques a augmenté de 8,5%, avec un total de 40 711 nouveaux enregistrements effectués en 2011.

En 2011, l’OMPI a également effectué 21 754 renouvellements d’enregistrements internationaux, ce qui illustre la valeur que les entreprises continuent d’attribuer à leurs marques connues à un moment où la situation économique mondiale est incertaine.

L’activité internationale en matière de dessins et modèles industriels a également augmenté en 2011, l’OMPI ayant reçu 2521 demandes d’enregistrement au titre de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, qui compte 59 membres, soit une hausse de 5,7% par rapport à l’année précédente.

Système de Madrid – Tendances régionale et nationale en matière de dépôts

Les 10 principaux déposants sont les mêmes qu’en 2010. Toutefois, en 2011, l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI) a dépassé l’Allemagne en tant que premier déposant, avec quelque 5859 demandes internationales déposées en 2011, soit une progression de 24,5% par rapport à 2010.

Avec 5000 dépôts de demandes internationales, soit 11,8% du total, les déposants de l’Allemagne se classent au deuxième rang, alors que les déposants ayant leur adresse aux États-Unis d’Amérique prennent la troisième place avec 4791 demandes internationales, soit 11,3% du total. La France arrive en quatrième position avec 3804 demandes, soit 9% du total. La Suisse s’est maintenue au cinquième rang avec 2933 demandes, soit 6,9% du total, précédant l’Italie, la Chine et le Benelux (Belgique, Luxembourg et Pays-Bas).

Avec quelque 24 275 demandes internationales, les pays de l’Union européenne ont déposé 57,4% du total des demandes en 2011. Ces chiffres comprennent les demandes internationales déposées par l’intermédiaire des offices des marques des pays concernés ainsi que celles déposées par l’intermédiaire de l’OHMI.

Principaux déposants et principaux titulaires

Avec 125 demandes d’enregistrement international de marques, l’entreprise Novartis (Suisse) a été le principal déposant en 2011, suivie de Philip Morris (Suisse), Boehringer Ingelheim Pharma (Allemagne), Richter Gedeon Nyrt (Hongrie), Nestlé (Suisse), Philips (Pays-Bas) et BMW Aktiengesellschaft (Allemagne).

Avec un total de 2364 enregistrements internationaux, l’entreprise Henkel (Allemagne) détient le plus grand nombre d’enregistrements dans le cadre du système de Madrid. À la fin de 2011, les 20 premiers titulaires d’enregistrements internationaux étaient : Henkel (Allemagne), Janssen Pharmaceutica (Belgique), Novartis (Suisse), L’Oréal (France), Unilever (Pays-Bas), Nestlé (Suisse), Sanofi-Aventis (France), BASF (Allemagne), ITM Enterprises (France), LIDL (Allemagne), Bayer (Allemagne), Boehringer Ingelheim Pharma (Allemagne), Siemens (Allemagne), BIOFARMA (France), Richter Gedeon Nyrt (Hongrie), Syngenta (Suisse), Philips (Pays-Bas), Philip Morris (Suisse), Merck (Allemagne) et KRKA (Slovénie).

Principales parties contractantes désignées

Pour toute demande d’enregistrement international de marque, le déposant doit désigner les parties contractantes dans le territoire desquelles il souhaite faire protéger sa marque. Il peut aussi étendre les effets d’un enregistrement international à d’autres membres en déposant une désignation postérieure à tout moment pendant la durée de validité d’un enregistrement international. Ainsi, le titulaire d’un enregistrement international peut élargir la portée géographique de la protection de sa marque en fonction de l’évolution des besoins commerciaux et des stratégies d’exportation.

En 2011, le nombre de désignations dans les nouveaux enregistrements internationaux et les désignations postérieures était de 323 855, ce qui correspond à une hausse de 8,1% par rapport à 2010.

Les 10 membres les plus fréquemment désignés en 2011 restaient les mêmes qu’en 2010, à savoir la Chine (18 724 désignations), l’Union européenne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, la Suisse, le Japon, l’Australie, la République de Corée, la Turquie et l’Ukraine. Les 40 autres parties contractantes les plus fréquemment désignées demeuraient inchangées, à l’exception d’Israël, qui figurait pour la première fois dans ce groupe (24e position), du Kirghizistan (39e position) et de l’Ouzbékistan (40e position).

Classes de produits ou de services les plus fréquemment mentionnées

Dans une demande d’enregistrement de marque, le déposant doit préciser les produits ou les services destinés à être protégés par la marque conformément à un système de classement international dénommé “classification de Nice”. Les classes de produits ou de services les plus fréquemment mentionnées dans les enregistrements internationaux effectués en 2011 étaient la classe 9 (qui couvre par exemple le matériel et les logiciels informatiques) avec 8,9% du total, la classe 35 (qui regroupe les services tels que les travaux de bureau, la publicité et la gestion des affaires commerciales) avec 7,3% du total, la classe 42 (qui couvre les services fournis, par exemple, par les ingénieurs dans les domaines scientifique, industriel ou technique et les spécialistes dans le domaine informatique) avec 5,3% du total, la classe 25 (qui couvre les vêtements, les chaussures et la chapellerie) avec 5,2% du total, la classe 41 (qui couvre les services dans le domaine de l’éducation, de la formation, du divertissement et des activités sportives et culturelles) avec 4,5% du total et la classe 5 (qui comprend principalement les produits pharmaceutiques et les autres produits à usage médical) avec 4,5% du total... lire la suite du communiqué de presse de l'OMPI -

CAS et Taylor & Francis : collaboration afin d'améliorer l'accès des scientifiques aux recherches publiées

February 19, 2012 - Les améliorations de SciFinder fournissent des procédures expérimentales supplémentaires - Chemical Abstracts Service (CAS), la référence mondiale en matière d'informations chimiques, et Taylor & Francis, un éditeur de premier plan de revues et livres scientifiques, ont annoncé que des milliers de nouvelles procédures expérimentales portant sur des réactions chimiques, issues de trois revues Taylor & Francis sont désormais disponibles dans SciFinder®.

Ces procédures expérimentales, essentielles dans le cadre du processus de décision d'un chimiste synthétique, viennent s'ajouter à celles qui sont actuellement accessibles dans SciFinder, provenant de toutes les publications ACS et des brevets en langue anglaise de l'Office des marques et brevets des États-Unis, de l'Office européen des brevets et de l'Organisation mondiale de la Propriété intellectuelle (2 000 à ce jour).

Les nouvelles procédures expérimentales couvertes dans les bases de données CAS sont issues des trois revues Taylor & Francis suivantes dont l'impact est considérable :

• Synthetic Communications
• Journal of Coordination Chemistry
• Phosphorus, Sulfur, and Silicon and the Related Elements

L'utilité des procédures expérimentales pour les scientifiques recourant à SciFinder est illustrée par le fait que ce contenu oriente les chercheurs directement et de plus en plus vers les publications originales du texte complet.

Christine McCue, vice-présidente du marketing chez CAS a fait ce commentaire « Dans le cadre de notre mission ayant vocation à fournir un accès aux publications scientifiques mondiales de renom, CAS se réjouit de fournir les procédures expérimentales de Taylor & Francis aux centaines de milliers d'utilisateurs de SciFinder autour du monde. »

CAS a de longue date reconnu l'importance des publications chimiques mondiales pour la recherche et elle continuera en 2012 d'ajouter un contenu pertinent. En particulier, SciFinder proposera également des procédures expérimentales issues d'autres sources notamment des traductions en langue anglaise de brevets allemands et japonais de 2008 à ce jour, ainsi que deux revues du Shanghai Institute of Organic Chemistry, le Chinese Journal ofOrganic Chemistry et Acta Chimica Sinica.

source : communiqué de presse CAS en français -  CAS' Press Release -

Rapport 2011 de l’OMPI sur la propriété intellectuelle dans le monde : le nouveau visage de l’innovation

Genève, 14 novembre 2011 - Le rapport de l’OMPI met en évidence une demande croissante à l’égard des changements en matière de propriété intellectuelle pour tenir compte de l’innovation  -

Le Rapport de 2011 sur la propriété intellectuelle dans le monde : le nouveau visage de l’innovation – une nouvelle publication de l’OMPI – décrit de quelle façon la titularité des droits de propriété intellectuelle est devenue un élément central des stratégies adoptées par les entreprises innovantes du monde entier. Compte tenu de l’augmentation de la demande mondiale en matière de brevets, passée de 800 000 au début des années 80 à 1,8 million en 2009, le rapport conclut que les investissements croissants dans le domaine de l’innovation et la mondialisation des activités économiques sont les éléments moteurs de ce phénomène.

En conséquence, la politique de propriété intellectuelle est passée au tout premier rang de la politique en matière d’innovation. Dans l’avant propos du rapport, le Directeur général de l’OMPI, Francis Gurry, note que “la croissance de l’innovation n’est plus la prérogative des seuls pays à haut revenu; l’écart technologique entre les pays riches et les pays pauvres se réduit. Des formes graduelles et plus locales d’innovation contribuent au développement économique et social, dans la même mesure que des innovations technologiques reconnues au niveau mondial.”

Le rapport souligne un certain nombre de conséquences découlant de l’augmentation de la demande à l’égard des droits de propriété intellectuelle, à savoir :

• Les marchés du savoir fondés sur les droits de propriété intellectuelle sont en augmentation. Les données semblent indiquer que les entreprises négocient des droits de propriété intellectuelle et concèdent des licences sur ces droits de manière plus fréquente. Au niveau international, les recettes provenant des redevances en général et des redevances de licences ont augmenté, passant de 2,8 milliards de dollars É. U. en 1970 à 27 milliards de dollars É. U. en 1990 et atteignant environ 180 milliards de dollars É. U. en 2009 – dépassant ainsi la croissance du PNB mondial. De nouveaux intermédiaires sont apparus sur le marché, tels que les bourses d’échange et les courtiers en propriété intellectuelle. Les données recueillies montrent que les marchés du savoir favorisent la spécialisation des entreprises, qui deviennent à la fois plus innovantes et plus efficaces. En outre, ces marchés permettent aux entreprises de déterminer les savoirs qu’elles souhaitent conserver et ceux qu’elles souhaitent partager afin d’accroître au maximum les possibilités d’apprentissage, ce qui constitue un élément essentiel des stratégies modernes d’innovation ouverte. 
• Le nombre de brevets délivrés a augmenté de manière particulièrement rapide en ce qui concerne les technologies dites complexes, c’est à dire les technologies composées de nombreuses inventions pouvant faire l’objet d’un brevet distinct pour lesquelles les titulaires de brevets sont souvent très nombreux. Cette situation témoigne en partie du changement intervenu dans le domaine technologique. Par exemple, les technologies complexes incluent la plupart des technologies de l’information et de la communication qui ont enregistré des progrès rapides au cours des dernières décennies. 
• Parallèlement, des entreprises ont créé de manière stratégique d’importants portefeuilles de brevets dans certains secteurs de technologie complexes, notamment dans le domaine des télécommunications, des logiciels, des techniques audiovisuelles, de l’optique et, plus récemment, des téléphones intelligents et des tablettes. Par conséquent, des craintes ont été exprimées quant à la possibilité que des enchevêtrements de plus en plus denses de droits de brevets se chevauchant les uns les autres ralentissent les procédures d’innovation en cascade. Des stratégies fondées sur la collaboration, telles que les communautés de brevets, peuvent répondre à ces préoccupations dans une certaine mesure. Toutefois, les responsables de l’élaboration des politiques doivent veiller tout particulièrement à ce que des cartographies de brevets saturées ne freinent pas l’innovation et l’esprit d’entreprise. 
• À cet égard, des institutions chargées des brevets efficaces sont devenues la clé de voûte des systèmes d’innovation performants. Elles accomplissent les tâches essentielles consistant à garantir la qualité des brevets délivrés et à fournir des services équilibrés de règlement des litiges. Les niveaux sans précédents atteints par le nombre de brevets délivrés ont exercé une pression très importante sur ces institutions. Un grand nombre d’offices de brevets ont vu s’allonger la liste des demandes en instance. En 2010, le nombre de demandes non traitées au niveau mondial s’élevait à 5,17 millions. Les choix opérés par les offices de brevets peuvent avoir des conséquences considérables sur les mesures d’incitation à l’innovation. 
• De nombreux pays ont mis en place des politiques visant à mettre la recherche publique au service de l’innovation. L’un des éléments de ces politiques consiste à encourager le dépôt de demandes de brevet par les universités et les organismes publics de recherche ainsi que l’exploitation commerciale ultérieure de leurs inventions. Par conséquent, une augmentation marquée du nombre de demandes de brevet déposées par ces organismes a été enregistrée. Le nombre de dépôts de demandes de brevet selon le Traité de coopération en matière de brevets de l’OMPI (PCT) par des universités et des organismes publics de recherche est parti de presque zéro dans les années 80 pour atteindre plus de 15 000 en 2010. La majeure partie de cette augmentation a été enregistrée dans des pays à haut revenu, notamment l’Allemagne, les États Unis d’Amérique, la France, le Japon et le Royaume Uni. Toutefois, de nombreux pays à revenu intermédiaire ont aussi enregistré une croissance marquée. En ce qui concerne les universités, la Chine se classe au premier rang avec 2348 dépôts de demandes de brevet selon le PCT entre 1980 et 2010, suivie par le Brésil, l’Inde et l’Afrique du Sud. S’agissant des organismes publics de recherche, la Chine et l’Inde représentent à elles seules 78% du nombre total de demandes de brevet déposées par des pays à revenu intermédiaire. 

Les réformes politiques visant à promouvoir le transfert de technologie au niveau universitaire fondé sur les brevets produisent des effets multiples et variés sur les instituts de recherche, les entreprises, le système scientifique et l’économie.

D’autres conclusions ont été tirées dans le rapport, notamment :

• Les pays à haut revenu sont toujours en tête des dépenses mondiales en matière de recherche développement mais la géographie de l’innovation a évolué. Les dépenses mondiales dans la recherche développement ont presque doublé en termes réels entre 1993 et 2009. La majeure partie des dépenses de recherche développement sont encore effectuées dans les pays à haut revenu – environ 70% du montant total au niveau mondial. Ces pays consacrent environ 2,5% de leur PNB à la recherche développement, soit plus du double de la part consacrée à ce type de dépenses par les pays à revenu intermédiaire. Les pays à bas revenu et à revenu intermédiaire ont augmenté de 13 points de pourcentage leur part dans les dépenses mondiales en matière de recherche développement entre 1993 et 2009. La Chine est à l’origine de la majeure partie de cette augmentation – plus de 10 points de pourcentage – ce qui la propulse au deuxième rang mondial concernant les dépenses de recherche développement en 2009. 
• Les données relatives aux investissements plus importants dans les actifs intangibles ne sont disponibles que pour certains pays à haut revenu. Ces données indiquent que ce type d’investissements a augmenté rapidement. Dans un certain nombre de pays, les entreprises investissent désormais davantage dans les actifs intangibles que dans les actifs tangibles. En Europe, l’investissement dans les actifs intangibles représente 9,1% du PNB de la Suède et du Royaume Uni. 
• Il apparaît clairement que l’innovation s’internationalise avec une nette augmentation du nombre d’articles spécialisés dans les domaines des sciences et de l’ingénierie rédigés dans le cadre d’une collaboration internationale et une hausse du nombre de brevets mentionnant des inventeurs provenant de plusieurs pays. En outre, les entreprises multinationales localisent de plus en plus leurs infrastructures en matière de recherche développement dans divers pays – dont certains pays à revenu intermédiaire qui enregistrent une croissance particulièrement rapide. L’augmentation du nombre de pays à revenu intermédiaire dans l’économie mondiale réoriente à son tour l’innovation vers la demande émanant de ces pays. 
• Certaines données indiquent que l’innovation prend un caractère de plus en plus concerté et ouvert, mais il est difficile d’évaluer l’ampleur et l’importance des nouvelles approches adoptées. Tout d’abord, il est difficile d’établir une distinction claire entre les stratégies d’innovation ouvertes et les pratiques déjà anciennes en matière de collaboration telle que la recherche développement conjointe, la commercialisation conjointe ou les partenariats stratégiques. Ensuite, certains éléments des stratégies d’innovation ouvertes – telles que les nouvelles politiques internes des entreprises ou les échanges informels de savoirs – ne peuvent pas être facilement déterminés. 
• En dépit de cette incertitude, la collaboration dans le cadre du processus d’innovation peut être avantageuse pour les entreprises et la société. La production conjointe d’actifs de propriété intellectuelle intervient grâce à des alliances en matière de recherche développement, en particulier des partenariats contractuels et des coentreprises fondées sur des apports de capitaux. Les données sur ce type d’alliances sont limitées et parfois difficiles à interpréter mais elles donnent à penser que les entreprises opérant dans le domaine des technologies de l’information et de la communication, de la biotechnologie et de l’industrie chimique y ont recours plus fréquemment. La société tire généralement profit de cette collaboration qui renforce l’efficacité et la viabilité du processus d’innovation. 

source : communiqué de l'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle)/WIPO (World Intellectual Property Organization) -

IBM : une solution de BAO pour aider les clients à tirer parti des données issues des brevets

09 déc. 2011 - Disponible en mode cloud, la solution permet de donner un accès rapide à une multitude de données scientifiques pour favoriser les innovations dans le secteur des biotechnologies et de la chimie -

IBM (NYSE : IBM) annonce un nouveau logiciel et des services de BAO conçus pour aider les entreprises à développer et utiliser plus efficacement la propriété intellectuelle, la littérature scientifique et les données moléculaires afin d’améliorer la performance de leur entreprise. En leur fournissant un accès rapide aux données issues des brevets du monde entier, les chercheurs disposent d'un des plus vastes réservoirs de données disponibles pour explorer de nouvelles pistes d’innovation.

La solution de BAO SIIP (Strategic IP Insight Platform) en mode cloud permet aux organisations d’extraire et d’utiliser rapidement l'information des publications scientifiques et des brevets du monde entier en compilant la plupart des informations en un seul endroit et en appliquant ensuite des analyses avancées. Par exemple, le logiciel automatise l'analyse et renforce la reconnaissance optique des images et des symboles chimiques pour extraire des informations issues des brevets et des textes dès leur publication. Une tâche réalisable en seulement quelques secondes avec cette technologie, alors qu’il faudrait des semaines entières, voire des mois, pour la réaliser manuellement.

Les entreprises des secteurs des biotechnologies, de la chimie et des biens de consommation font face à une forte pression pour améliorer la performance de leurs programmes de R&D et utiliser les documents de propriété intellectuelle de manière plus efficace. Dans ces industries, les profits sont corrélés à des offres de produits uniques ou à l’identification de nouveaux débouchés. Trouver et corréler les dernières recherches scientifiques et les informations sur les brevets est essentiel dans l'identification des nouvelles opportunités de marché, à condition de trier, classer et analyser la multitude d’informations disponibles. Autant de tâches coûteuses, consommatrices de temps et qui sont souvent cause de pertes d’informations pourtant précieuses pour l’innovation.

« Dans l’environnement compétitif de la R&D, il est essentiel de réagir rapidement aux changements dans le monde des brevets et d’analyser rapidement les données, » a déclaré John Kinney, Ph.D., chercheur, DuPont. « IBM SIIP est un outil très puissant qui nous permet d'évaluer les forces et les faiblesses de nos différents programmes de recherche et d'aider à concentrer nos ressources sur les domaines les plus prometteurs. »

Avec la solution IBM SmartCloud, des outils avancés de BAO (Business Analytics and Optimization) sont utilisés sur des documents brevetés de la United States Patent du Trademark Office, de l’European Patent Office et de la World Intellectual Property Organization. Les documents publics sont quant à eux issus de la base de données MEDLINE de la US National Library of Medicine afin de donner des éclairages intéressants sur l’environnement compétitif. La solution SIIP d’IBM peut être utilisée pour identifier de nouvelles opportunités marché, de futures collaborations avec des partenaires ou des candidats à une fusion/acquisition.

Développée par les chercheurs d’IBM et utilisée pour soutenir la stratégie de propriété intellectuelle et de brevets de l’entreprise, la solution SIIP a été utilisée par des centenaires d’experts de la propriété intellectuelle d’IBM pour la gestion de la propriété intellectuelle, et a contribué à des avancées dans la recherche. Beaucoup d’entreprises mondiales du domaine des biotechnologies utilisent la solution SIIP à travers leur recherche.




La curation automatisée en mode cloud

Jusqu'à récemment, les données chimiques stockées dans les brevets n'étaient pas disponibles dans un format accessible aux ordinateurs. La technologie d'IBM SIIP permet de lire et de comprendre les structures moléculaires dessinées sous forme de composants chimiques – un facteur clé de différenciation à partir des outils de recherche existants. La curation automatisée des données permet de rechercher rapidement des données importantes et aide les chercheurs à visualiser les composants chimiques, ce qui était impossible auparavant.

Par exemple, le logiciel peut extraire des molécules chimiques et des informations à partir des brevets, des résumés et de la littérature dans les 24 heures suivant leur publication, ce qui permet en temps quasi réel l'accès à l'information. Le système a extrait plus de 200 millions de données chimiques dans plus de 30 millions de brevets, de résumés et d'articles scientifiques du monde entier.

Le SmartCloud IBM offre aux entreprises de puissantes analyses à haute vitesse dans le cloud, permettant le partage entre plusieurs organisations, quelque chose de particulièrement important au même titre que la collaboration inter-entreprise qui se développe parmi les organismes de recherche et de développement. ---Le SmartCloud IBM permet également de disposer, en temps quasi-réel, d'énormes quantités de données mises à jour. En utilisant un navigateur Web interactif, un nouvel utilisateur peut commencer à effectuer des analyses avancées en seulement quelques minutes.

« La solution IBM SIIP a été conçue pour favoriser la transformation du processus d'innovation d’entreprises de tous secteurs, en leur permettant de visualiser toutes les informations qui existent aujourd'hui et toutes les recherches qui ont déjà été réalisées », a déclaré Chris Moore, VP, Global Life Sciences BAO Lead Partner, IBM Global Business Services. « La solution offre une nouvelle approche pour trouver et corréler des informations critiques par la combinaison de données, l'analyse approfondie, et ce en mode cloud, avec des services personnalisés afin d'aider les organismes de recherche et de développement à transformer leurs entreprises. »... lire la fin du communiqué de presse d'IBM -